Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Les Moréziennes
TDM holding, SC

Numéro de dépôt :
4105244
Date de dépôt :
03/07/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Les Moréziennes de TDM holding

Présentation de la marque Les Moréziennes

Déposée le 3 juillet 2014 par la société TDM holding auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Les Moréziennes »

Le déposant est la société TDM holding domicilié(e) 27 rue du collège - 39800 - POLIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 481 322 972 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TDM holding, Mme CHARMOILLE PATRICIA domicilié(e) 27 rue du collège - 39800 - POLIGNY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 14 25

TDM holding a également déposé les autres marques suivantes : Double Face , MODULARITE , CLIPSTORE , Face et Cie , Face & Cie


TDM holding, SC - 27 rue du collège - 39800 - POLIGNY - France - SIREN 481322972


TDM holding, Mme CHARMOILLE PATRICIA - 27 rue du collège - 39800 - POLIGNY - France


Publication - Publication le 8 août 2014 au BOPI 2014-32

Inscription le 11 août 2016 - Rejet total n°677763 - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-08-11

Lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; ceintures (habillement) ; gants (habillement).